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Délibérations de la session 17571215

Catégorie "Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver"



Affaires militaires
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
17580117(04)
La demande d'Uzès (renvoyée par les Etats à l'année prochaine) du renouvellement et de l'augmentation d'une subvention établie en 1744 est motivée en partie par la construction des casernes Action des Etats

Affaires militaires
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
17580131(17)
Autorisation au diocèse d'Alès d'imposer 6 933 l. 5 s. 4 d. pour les dépenses des lits des troupes, du bois et des chandelles des corps de garde, de septembre 1756 à septembre 1757 Action des Etats

Affaires militaires
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
17580131(18)
Autorisation au diocèse de Montpellier d'imposer 222 l. 3 s. 3 d. pour payer le sr Barral, entrepreneur de l'entretien des lits des casernes de Ganges pour la portion de dépense concernant le diocèse Action des Etats

Affaires militaires
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
17580131(19)
Autorisation au diocèse du Bas-Montauban d'imposer 346 l. 14 s. 6 d. pour rembourser les communautés de Villeneuve, Montech et Saint-Porquier des dépenses faites pour le logement des troupes en quartier d'hiver Action des Etats

Affaires militaires
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver
17580131(20)
Autorisation au diocèse de Lavaur d'imposer 212 l. 2 s. 8 d. pour rembourser la communauté de La Bruguière des dépenses faites pour le logement du régiment Dauphin Dragon Action des Etats